Date Ordre du jour Document
18/11/2013 CM du 18 novembre 2013
  • travaux: bibliothèque
  • urbanisme, environnement : longueur de voirie classée dans le domaine public, nuit de la thermographie,...
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20/09/2013 Conseil municipal du 20 septembre 2013
  • urbanisme: arrêt du PLU
  • travaux:programmation 2014voirie et réseaux, aménagement de la place de la...
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24/06/2013 Conseil municipal du 24 juin 2013

modification des limites d'agglomération; rapports sur les prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement;...

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29/10/2012 Conseil municipal du 29/10/2012

travaux: pollution du Lauenbach, stationnement; demandes de subventions, subventions allouées à la commune; convention de facturation de...

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04/06/2012 Conseil municipal du 4 juin 2012

travaux: dossiers en cours, main-levée d'un droit à résolution au profit de la commune, servitude de passage au profit de la commune, échange...

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26/03/2012 Conseil municipal du 26 mars 2012
Programme de travaux forestiers 2012 budget prévisionnel de la commune taux des impôts directs locaux budget prévisionnel du service eau...
19/12/2011 CM du 19 décembre 2011
PLU / débat sur le PADD chaufferie bois collective: décision de réaliser les travaux, attribution du marché de travaux souscription de deux... 		télécharger
07/11/2011 CM du 7 novembre 2011
Réforme de la fiscalité de l'aménagement délibération budgétaire modificative alignement et achat de bande de terrain rue des... 		télécharger
26/09/2011 CM du 26 septembre 2011
Ouverture d'une ligne de trésorerie 		télécharger
05/09/2011 CM du 5 septembre 2011
Contrat d'assurance subvention vente de terrains panneaux touristiques d'entrée d'agglomération gardes chasse 		télécharger
11/07/2011 CM du 11 juillet 2011
Visite de l'exposition sur Jean Macé nouvelles moutures des comptes administratifs 2010 de la Commune et du service... 		télécharger
06/06/2011 CM du 6 juin 2011
Subventions création d'une aire de retournement des bus et poids lourds acquisition d'un terrain groupement de commandes divers 		télécharger
18/04/2011 Conseil Municipal du 18-04-2011

Ordre du Jour

- Modification de la présentation du BP 2011

- Vote des taux des impôts locaux

- Compte...

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21/03/2011 Conseil Municipal du 21-03-2011

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24/01/2011 Conseil Municipal du 24-01-11

Dépenses supplémentaires travaux assainissement - Tarifs 2011 - Débat d'orientation budgétaire - Dépenses d'investissements avant le budget -...

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13/12/2010 Compte Rendu du CM du 13/12/2010

Approbation du compte-rendu du dernier conseil - Actualités des organismes extérieurs - Décision Budgétaire Modificative - Vente Terrains du...

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25/10/2010 CM du 25-10-2010

Approbation du compte-rendu du dernier conseil - Actualités des organismes extérieurs - Prêt pour le financement des travaux d'assainissement -...

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06/09/2010 CM du 6 septembre 2010

Actualités des organismes extérieurs - Achat de terrain rue des Tulipes - Vente terrains espace Sewloch - Attribution du marché assainissement...

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29/03/2010 Conseil Municipal du 29 mars 2010

Actualités des organismes extérieurs - Taux des impôts directs 2010 - Compte administratif 2009 Zone Artisanale - Subventions - Renouvellement...

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15/02/2010 Conseil Municipal du 15 février 2010

Budget et Compte Administratif Commune - Budget et Compte Administratif Service des Eaux - Tarifs eaux et assainissement - Subventions - Abandon...

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