Conseil municipal du 29 septembre 2014
29/09/2014

1. Approbation du PV des dernières réunions

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Finances

  • subventions
  • délibération budgétaire modificative
  • divers

4. Travaux

  • - dossiers en cours
  • - divers

5. Urbanisme, environnement

  • - PLU :approbation du dossier de PLU
  • droit de préemption
  • ZAC:approbation du dossier de création de la ZAC
  • énergies : électricité, gaz, compteurs gaz
  • chasse :abandon du produit de la chasse au profit de la commune de Beblenheim;parcelles forestières sur le ban de Riquewihr : abandon du loyer de chasse au profit de la commune de Riquewihr ; création d’une réserve
  • divers

6. Actualité des organismes extérieurs-commissions-écoles-groupes de travail-….

  • conseil municipal : délégations du CM au Maire : modification de la délibération du 14/04/2014
  • Bureau de l’Association foncière : annulation de la délibération du 21/07 et proposition de nouveaux candidats
  • actualités diverses

7. Personnel communal

8. Dates à retenir

9. Divers