| 25/10/2010 |
CM du 25-10-2010
Approbation du compte-rendu du dernier conseil - Actualités des organismes extérieurs - Prêt pour le financement des travaux d'assainissement -... |
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| 06/09/2010 |
CM du 6 septembre 2010
Actualités des organismes extérieurs - Achat de terrain rue des Tulipes - Vente terrains espace Sewloch - Attribution du marché assainissement... |
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| 29/03/2010 |
Conseil Municipal du 29 mars 2010
Actualités des organismes extérieurs - Taux des impôts directs 2010 - Compte administratif 2009 Zone Artisanale - Subventions - Renouvellement... |
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| 15/02/2010 |
Conseil Municipal du 15 février 2010
Budget et Compte Administratif Commune - Budget et Compte Administratif Service des Eaux - Tarifs eaux et assainissement - Subventions - Abandon... |
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| 23/11/2009 |
Tarifs 2010, approbation de l'avant projet de la DDE relatif au dossier de 'sécurisation de la traversée du village', compteurs eau, modification du p
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| 21/09/2009 |
Finances, élaboration d'un plan local d'urbanisme, environnement: lettre ouverte de Philippe Mauler - bilan forestier 2008 - informations, projet de c
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| 08/06/2009 |
Déménagement , démission et remplacement d'un conseiller municipal - création d'un budget 'zone artisanale' - délibérations budgétaires modificatives
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| 29/04/2009 |
Régie de recettes, location d'une parcelle communale
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| 23/03/2009 |
Compte-rendu des commissions - Comptes administratifs 2008 et Budgets 2009 - Taux des impôts directs - Fixation du prix de l'eau - Régime indemnitaire
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| 23/02/2009 |
Communes forestières, approbation du projet de création d'une unité de méthanisation à Ribeauvillé, subventions, tarif: montant et calcul du droit d'a
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| 23/02/2009 |
Compte-rendu des Commissions - Avis projet méthanisation - Subventions Ecoles - Aménagement Riquewihrerweg - Divers
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| 26/01/2009 |
Présentation du projet de méthanisation Ferme Hirondelle - Actualités des organismes extérieurs - Tarifs 2009 - Renouvellement de la concession d'un t
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| 01/12/2008 |
Compte rendu des commissions - Subvention paroisses - travaux école maternelle - Aménagement paysager - acquisition d'un indicateur de vitesse - modif
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| 06/10/2008 |
Soutien à la ville de Kayes au Mali - Actualités des organismes extérieurs - Choix du site internet - Acquisition buts de football - Informatique scol
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| 27/08/2008 |
Actualités des commissions - Délégations de pouvoir au Maire - Travaux divers (acoustique petite salle des fêtes, espace Sewloch, rue de la Grande Cav
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